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Culture et loisirs
Vous & vos documents d'archives

Le don est un moyen d’entrée possible de documents privés dans
les services d'archives publiques.

Confier ou donner des archives aux Archives municipales

Si vous êtes en possession de documents, d’ouvrages ou d'archives qui, quelle que soit leur ancienneté, vous paraissent présenter un intérêt patrimonial ou historique pour la mémoire du Carmausin, contactez le service des Archives. A ce titre, nous collectons tout document susceptible d’enrichir nos fonds et collections, qu’ils concernent la vie privée de familles ou des personnes, la vie d'entreprises ou d'associations.
Outre la contribution aux sources historiques de la commune, confier vos archives permettra leur mise en valeur auprès du public et des chercheurs.

signature convention ville carmaux famille cavailles

Sont entrées par dons aux archives municipales de Carmaux les archives de l’architecte Cabot (1991), les archives de l’association omnisport Union Sportive Carmausine (1999), les archives familiales Bonnafous-Valière (2010), les archives du peintre Jules Cavaillès (2012 ) et de nombreuses pièces éparses. Soit au total 40 mètres linéaires de documents.

Le 3 janvier 2012, signature de la convention de don des archives du peintre Jule Cavaillès

Le don de la famille Cavaillès

 Délais de conservation de vos documents

Le délai de conservation des documents varie selon leur nature. En matière civile, le délai de prescription de droit commun est de 5 ans, les preuves doivent être conservées pendant cette durée au cours de laquelle l’action en justice est possible. Néanmoins, le délai de conservation de certains documents peut être plus ou moins important.

retrouvez ici le tableau récapitulatif.

Liens :

Les archives privées
Délais des papiers à conserver

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