Conseil municipal du 1er juillet 2025
Catégorie : Information / Conférence Publié le
Ordre du Jour :
I – Affaires Financières :
1 – Décision Modificative n° 1
2 - Admission en non-valeur
3 - Créances éteintes
4 - Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privés
II – Affaires Générales :
5 - Modification du règlement intérieur des garderies
6 - Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
7 - Règlement interne de la commande publique
8 - Convention de passage Ville / Ene’O pour un raccordement électrique
9 - Convention fourrière automobile
10 - Création d’une commission ad’hoc pour la mise en place d’un règlement de voirie
11 - Remboursement des frais d’un appareil auditif à un agent
12 - Création d’un emploi permanent chargé d’études stratégiques et de prospectives
III – Compte-rendu des délégations au Maire article L.2122-22 du CGCT :
13 - Requalification du cœur de Ville - réalisation de 2 sanitaires publics