Conseil municipal du 29 septembre 2025
Catégorie : Information / Conférence Publié le
Ordre du jour :
I – Affaires Financières :
1 – Ville de Carmaux : décision modificative n° 2
2 - PV Solaire : décision modificative n° 1
3 - Attribution d’une subvention exceptionnelle (Urgence Cérou)
4 - Attribution du marché : fourniture de gaz naturel pour la Ville
5 - Attribution du marché : fourniture d’électricité pour la Ville et le CCAS
6 - Avenant au marché : fourniture de denrées alimentaires
7 - Don anonyme à la commune
8 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
9 - Redevance due par les opérateurs de communications électroniques
10 - Convention avec l’EHPAD pour le remboursement des agents mis à disposition
11 - Convention avec l’association Point de Fût
12 - Convention avec la SPA
13 - Convention avec le SDET (CEE)
14 - DSP : fourrière automobile choix du délégataire
II – Affaires Générales :
15 - Création d’un emploi d’Agent d’Etat-Civil
Création d’un emploi d’Agent chargé de l’exécution des travaux
Création d’un emploi de Responsable du Pôle Administration Générale
16 - Modification du tableau des effectifs
17 - Règlement de la voirie communale
18 - Permis de louer : prorogation
19 - Convention avec la Préfecture pour l’organisation des élections municipales
III – Affaires Foncières :
20 - Vente d’une maison appartenant à la commune
21 - Acquisition d’une bande de terrain rue Claude Debussy
22 - Dénominations de voies
IV – Compte-rendu des délégations au Maire article L.2122-22 du CGCT :
23 - Arrêtés et décision
V – Communications du Maire :
24 - Compte-rendu annuel de concessions Gaz et Electricité
25 - Rapport annuel sur l’assainissement – année 2024