Conseil municipal du 4 mars 2026

Catégorie : Vie municipale Publié le

L'ordre du jour

I - Affaires Financières :

1 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Principal Ville
2 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Régie PV Solaire

3 – Rapport d’Orientation Budgétaire

II – Affaires Générales :

4 – Signature d’une convention pour la cession gratuite de biens mobiliers réformés
5 – Petites Villes de Demain : avenant à la convention ORT - prolongation
6 – Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs
7 – Instauration de l’indemnité de maniement de fonds
8 – Recrutement d’un vacataire dans le cadre d’une prestation pour la médiathèque
9 – Création d’un Comité Social Territorial commun

III – Affaires Foncières :

10 – Dénomination du Chemin de la Roucarié
11 – Dénomination de la rue Jacques Cartier
12 – Déclassement de parcelles du domaine public au domaine privé communal

IV – Communication :

13 – Pôle des Eaux rapport d’activité 2024 : régie d’eau potable – régie d’assainissement

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