Conseil municipal du 9 avril 2026
Catégorie : Vie municipale Publié le
L'ordre du jour
I - Affaires Financières :
1 -Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF}
2 -Vote du Compte Financier Unique 2025- Régie PV Solaire - budget annexe
3 -Vote du Compte Financier Unique 2025- Budget principal Ville
4 - Modification du Rapport d'Orientation Budgétaire
5 - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués
6 - Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués
7 - Attribution d'une subvention « Façade »
8 - Avance de subvention à l'EJC
II - Affaires Générales :
9 - Élection des Administrateurs élus au CCAS
10 - Élection des membres de la CAO
11 - Élection des membres de la DSP
12 - Composition des commissions municipales et désignation de représentants
13 - Délégation à un Adjoint pour la signature d'actes notariés
14 - Délégation à un Adjoint dans le cadre de la Prévention des conflits d'intérêts en Urbanisme
15 - Recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents momentanément indisponibles
16 - Convention avec la FOL
17 - Bail pour l'exploitation d'équipements de communications électroniques SFR
III - Affaires Foncières :
18 - Signature d'un contrat de prêt d'usage d'un commodat situé chemin de la Favarelle
IV - Communications :
19 - Déclaration de constitution d'un groupe politique : Groupe Rassemblement National
20 - Question orale du groupe RN : demande d'informations sur le marché hebdomadaire