Conseil municipal du mercredi 10 juin 2026
Catégorie : Information / Conférence Publié le
L'ordre du jour :
I - Affaires Financières :
1 – Attributions de subventions
2 – Décision Modificative n° 1
3 – Admission en non-valeur
4 – Tarifs restauration scolaire
5 – Forfait scolaire
6 – Redevance occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques
7 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
8 – Soutien à l’installation des professionnels de santé
II – Affaires Générales :
9 – Recrutement de saisonniers
10 – Droit individuel à la formation des élus
11 – Désignation d’un référent déontologue
12 – Désignation représentants CDAC et CODENAPS
13 – Convention d’avances en compte courant d’associés entre OYA et la Ville
14 – Éclairage public
15 – Contrat d’apprentissage
16 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun au CCAS et à la Ville
17 – Création d’une Formation Spécialisée F3SCT (santé, sécurité, conditions de travail) au sein du CST
18 – Mise à jour du règlement intérieur de la restauration scolaire
19 – Désignation de membres à la Régie PV Solaire
20 – Motion contre l’exploitation des animaux sauvages dans les cirques
III – Affaires Foncières :
21 – Cession et régularisation foncières Intermarché
IV – Questions diverses :
22 – réponses questions orales