Conseil Municipal du 16 septembre 2026
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CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2026
Désignation d’un secrétaire de séance : Lionel CALVIGNAC
Approbation du procès-verbal du 10 juin 2026
Accueil et installation d’une nouvelle conseillère municipale
I - Affaires Financières :
M. KULIFAJ-TESSON 1 – Attributions de subventions
M. KULIFAJ-TE SSON 2 – Décision Modificative n° 2
M. KULIFAJ-TESSON 3 – Création à titre expérimental de bons d’achat communaux
M. KULIFAJ-TESSON 4 – Admission en non-valeur
M. KULIFAJ-TESSON 5 – Admission en créance éteinte
II – Affaires Générales :
G. RATABOUL 6 – Gestion d’un registre communal des personnes vulnérables
AM. BORIES 7 – Mise en place d’une convention pour la stérilisation des chats errants
F. BOUYSSIÉ 8 – Règlement intérieur du Conseil Municipal
C. MASSOL 9 – Règlement intérieur de la Médiathèque
F. BOUYSSIÉ 10 – Modification de la composition des commissions
F. CAUSSANEL 11 – Exonération de la redevance d’occupation du domaine public du mois
de juillet pour les commerçants du marché de plein vent
III – Affaires Foncières :
J. BESOMBES 12 – Cession foncière pour l’aménagement de la voie verte
Vallée du Cérou
IV – Ressources Humaines :
F. BOUYSSIÉ 13 – Modification du régime indemnitaire : instauration prime responsabilité