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CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 21 OCTOBRE 2026

Ordre du jour :

𝟭 - 𝗔𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗚𝗲́𝗻𝗲́𝗿𝗮𝗹𝗲𝘀 :

1 - Présentation du nouvel organigramme des services de la ville de Carmaux

2 - Création de services publics, d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs

3 - Avis du Conseil Municipal sur le pacte de gouvernance 2026-2032

4 - Retrait de la délibération n° 78 du 16 septembre 2026

5 - Réduction exceptionnelle et pontuelle des tarifs des droits de place du marché de plein vent

6 - Mise à disposition de chambres de la Maison Calmels aux praticiens de santé

7 - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville au service de portage du CCAS

8 - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville au transport à la demande du CCAS

9 - Dérogation au principe de remboursement dans le cadre d'un projet de mise à disposition du DGS au

CCAS et signature d'une convention

𝗜𝗹 - 𝗖𝗼𝗺𝗽𝘁𝗲-𝗿𝗲𝗻𝗱𝘂 𝗱𝗲𝘀 𝗱𝗲́𝗹𝗲́𝗴𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗮𝘂 𝗠𝗮𝗶𝗿𝗲 - 𝗮𝗿𝘁𝗶𝗰𝗹𝗲 𝗟. 𝟮𝟭𝟮𝟮-𝟮𝟮 𝗱𝘂 𝗖𝗚𝗖𝗧

Droit de place St Privat 2026