Vidéo : Conseil municipal du 8 juin 2022

Catégorie : Vie municipale Publié le

I -Affaires Financières :

1 - PV Solaire - Décision Modificative n· 1
2 - Ville de Carmaux - Virement de crédits
3 - Participation aux dépenses de fonctionnement des Ets scolaires privées
4 - Redevance d'occupation du domaine public (communications électroniques)
5 -TLPE
6 - Tarifs restauration scolaire
7 - Tarifs droit de place St Privat
8 - Attribution d'une subvention
9 - Remboursement de frais d'un sinistre

II - Affaires Générales :

10 - AREC Occitanie - mise à jour de statuts
11 - Mise en oeuvre du dispositif AVDHAS
12 - Création d'un Comité Social Territorial
13 - Création d'une formation spécialisée au sein du Comité Social Territorial
14 - Créations d'emplois
15 - Suppression de postes
16 - Mise à jour du tableau des effectifs
17 - Règlement Intérieur du marché de plein vent
18 - Désignation des membres à la CCID

III - Compte-rendu des délégations au maire - art. L. 2122-22 du CGCT

19 - Décisions